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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTOVI
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SYSTOétanche
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYSTOétanche
SYSTOVI, SAS

Numéro de dépôt :
3686043
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/10/2029
SYSTOétanche de SYSTOVI

Présentation de la marque SYSTOétanche

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SYSTOétanche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTOVI domicilié(e) 14 Avenue Syrma - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 496 998 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque SYSTOétanche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTOétanche arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

SYSTOVI a également déposé les autres marques suivantes : R-VOLT , MY LITTLE ENERGY , SYSTOVI , SYSTOpro , R-SUN , Systovi L'électricité solaire , V-SYS , STOCK-O , Ventilation Solaire par Insufflation , Ma Petite Energie


SYSTOVI, SAS - 14 Avenue Syrma - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 509496998


TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728790 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21

Module photovoltaïque.